Conseil municipal du 19 septembre 2014

Le conseil municipal du 19 septembre à 18h30 s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Lamassiaude Jean-Michel, Maire.

Présents : MMLamassiaude Jean-Michel -Bouzonie Martine -Novion Nathalie -Grimaud Daniel- Brachet Jean-Michel- Vanden abbeelen Sophie, Nadia- Tonnel Lionel -Chaumeny Claude-.SimonPaule -Thomas Laurence - Calemar Jean-François.

Absents :Bourdu Jean-Gérard.

Madame Pichon Mélanie est élue secrétaire.

Communauté de communes du Pays de Lanouaille

Désignation d’un délégué titulaire et de deux délégués suppléants.

Suite au changement des règles imposées par le conseil constitutionnel, la commune de Payzac peut bénéficier d’un délégué titulaire de plus et de deux titulaires suppléants :

  • Nathalie Novion devient titulaire.
  • Daniel Grimaud et Laurence Thomas sont désignés suppléants.

Périmètre du SCOT :

 [1]

Le périmètre du SCOT a été dévoilé lors de la réunion de la com-com du mois d’aout 2015. Il est demandé au conseil de délibérer sur ce périmètre.

Qu’est ce que le Scot ? Pour une explication cliquez sur : territoires.gouv.fr/schema-de-coherence-territoriale-scot

Cinq voix pour, neuf abstentions.

Lotissement : point sur l’avancement des travaux :

Les travaux avancent dans de bonnes conditions,mais vu l’état d’avancement il n’a pas été possible de rajouter les canalisations pour le réseau de chaleur. Les tranchées sont rebouchées. La mise en place des trottoirs nécessitera environ trois semaines.

Nathalie Novion signale que les responsables du SMCTOM souhaiteraient que l’on interdise les haies de thuyas et de lauriers dans tout nouveau lotissement car non compostables.

JM Lamassiaude indique que la subvention de 6 000 euros sollicitée auprès de Madame Langlade (députée) vient d’être accordée. Il rappelle par ailleurs que le conseil général verse 5.000 euros sur la base de dix lots. La demande d’acompte de 50 % vient d’être sollicitée. Le solde sera versé lorsque tous les lots seront vendus.

Travaux d’éclairage public du lotissement La Borie II :

L’estimation prévisionnelle des travaux s’élève à 20 533,80 soit TTC 24 558,42.Le SDE (syndicat département d’énergie de la Dordogne ) prendra à sa charge 40% de la dépense nette HT. Restera à la charge de la commune 12 347.66, le préfinancement de la TVA sur ces travaux est assuré par le Syndicat.

Une délibération est prise pour donner mandat au SDE de faire réaliser les travaux La commune s’engage à régler les sommes dues à compter de la réception des travaux et à modifier cette somme en fonction du montant définitif Elle donne mandat à JM Lamassiaude pour signer toutes les pièces nécessaires qui seront à établir.

L’éclairage de Morance est à nouveau évoqué, et notamment l’éclairage à proximité de l’abri scolaire. Bien que certains conseillers soient contre mettant en avant le précédent que cela risque de créer Monsieur le Maire indique que le dossier peut être étudié.

Point sur la mise en place des rythmes scolaires :

Pierre Thibaud rappelle que les Temps d’Activités Périscolaires (TAP) sont en place le mardi et le vendredi.

Pour l’instant, les groupes ne posent pas de problème. Il rajoute, cependant que l’activité jardin / environnement, animée pourtant par une animatrice d’une association d’Excideuil est abandonnée , (l’animatrice ayant déclaré forfait devant le peu d’intérêt de certains élèves).

Laurence Thomas demande s’il y a la possibilité d’exclure les élèves perturbateurs. PThibaud indique qu’une personne supplémentaire est présente en cas d’incident mais que tout se passe bien jusqu’à présent. N Novion rappelle cependant qu’il est difficile d’intéresser tous les élèves surtout s’ils participent à une activité qui leur a été imposée. P.Thibaud répond que la commune n’a ni les moyens humains, ni les moyens matériels pour laisser le choix des activités aux élèves et qu’il interviendrait auprès des parents si certains enfants se montraient indisciplinés.

Mise en place d’un réseau de chaleur bois

JG Bourdu étant absent, la discussion est reportée au prochain conseil. Un devis doit être présenté quant à la mise en place d’une étude de faisabilité de ce réseau de chaleur.

Décisions modificatives :

  • Des décisions modificatives sont prises notamment pour inscrire la dépense nouvelle du remplacement du chauffe eau du rugby.
  • Renouvellement du contrat de maintenance du matériel informatique.

Ce contrat arrive à expiration le 1 octobre. Il est renouvelé pour 3 ans. Il comprend la maintenance et l’assistance technique.

Questions diverses :

  • Nécessité d’aménager la mairie pour l’accessibilité handicapé.
  • L’aménagement de la traverse du Bourg et de la place devrait se réaliser au cours des années 2015/2016. L. Thomas demande la tenue d’une réunion préparatoire avant celle avec l’architecte. Monsieur le Maire indique qu’il est mieux que l’on soit déjà en possession de plans pour pouvoir discuter. Une commission sera créée et tous les membres du conseil qui le souhaitent pourront y participer.
  • Problème de ramassage scolaire dans la Rue du Périgord Vert : Deux accidents ont été évités de justesse. IL est proposé de mettre un obstacle ( banc , bac de fleurs ) ou faire arrêter le car au passage le plus étroit, empêchant toute manœuvre des conducteurs indélicats.
  • Un abri scolaire devrait être installé à Aubisse.
  • L’interdiction du passage sur la commune du Rallye de Saint-Yrieix va être notifié aux organisateurs.
  • Il est décidé de ne pas prêter le chapiteau aux privés, les personnes peuvent toujours louer la salle des fêtes.
  • Lettre d’informations : quand sera-t-elle expédiée ? Contact va être pris avec la société retenue pour le site Internet.

La séance est levée à 21h 15.

[1Schéma de cohérence territorial