Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 23 mai 2020

Le conseil municipal s’est réuni à la Salle des Fêtes à 18h.

PRÉSENTS :

Mesdames et Messieurs ARNAUD François, BETZ Jean-Michel, BOBAN Gérard, BRACHETJean-Michel, BREUILH Quentin, FOCQUENOEY Sylvie, GAURE Sophie Nadia, LAMASSIAUDE Jean-Michel, LAUBUGE Annick, MACETTI Sylvain, NOVION Nathalie, PINARD Xavier, SICAUD Nelly, THIBAUD Pierre, VIVES BIAUGEAUD Delphine

La séance est ouverte sous la Présidence de Monsieur LAMASSIAUDE, Maire, qui a déclaré les membres du conseil Municipal installés dans leurs fonctions

Madame NOVION Nathalie a été désignée secrétaire pour cette séance,

ÉLECTION DU MAIRE : Le plus âgé des membres présents a pris la présidence de l’Assemblée pour faire procéder à l’élection du maire. Il constate que le quorum est atteint Madame GAURE Sophie Nadia, Monsieur PINARD Xavier ont été désignés assesseurs

Il a été procédé à l’élection du Maire à bulletin secret

Résultat du premier tour de scrutin

  • Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
  • Nombre de votants : 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
  • Nombre de suffrages blancs : 0
  • Nombre de suffrages exprimés:15
  • Majorité absolue : 8

Monsieur LAMASSIAUDE Jean-Michel : 15 voix

Monsieur LAMASSIAUDE Jean-Michel est élu Maire au 1er tour de scrutin et immédiatement installé. Monsieur le Maire reprend la présidence de l’assemblée.

FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS : Le nombre des adjoints au maire ne peut excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ; Considérant que le conseil municipal compte quinze membres.Il est proposé de fixer le nombre d’adjoints à quatre Le conseil municipal décide de fixer le nombre d’adjoints à quatre

ÉLECTION DES ADJOINTS :

Élection du 1er adjoint

Résultat du 1er tour de scrutin

  • Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
  • Nombre de votants : 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
  • Nombre de suffrages blancs : 1
  • Nombre de suffrages exprimés : 14
  • Majorité absolue : 8

Monsieur BRACHET Jean-Michel : 1 voix

Monsieur THIBAUD Pierre : 13 voix est élu 1er adjoint au premier tour de scrutin

Élection du 2e adjoint

Résultat du 1er tour de scrutin

  • Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
  • Nombre de votants : 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
  • Nombre de suffrages blancs : 1
  • Nombre de suffrages exprimés : 14
  • Majorité absolue : 8

Monsieur ARNAUD François : 1 voix

Madame NOVION Nathalie : 13 voix est élue 2e adjoint au premier tour de scrutin

Élection du 3e adjoint

Résultat du 1er tour de scrutin

  • Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
  • Nombre de votants : 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
  • Nombre de suffrages blancs : 0
  • Nombre de suffrages exprimés : 15
  • Majorité absolue : 8

Monsieur BREUILH Quentin : 3 voix

Monsieur BOBAN Gérard : 12 voix est élu 3e adjoint au premier tour de scrutin

Élection du 4e adjoint

Résultat du 1er tour de scrutin

  • Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
  • Nombre de votants : 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
  • Nombre de suffrages blancs : 1
  • Nombre de suffrages exprimés : 14
  • Majorité absolue : 8

Monsieur BETZ Jean Michel : 4 voix

Monsieur ARNAUD François : 10 voix est élu 4e adjoint au premier tour de scrutin

LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL

Le Maire donne lecture de la Charte de l’élu local. Une copie de cette charte et du chapitre du CGCT consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux » est remise à chacun des conseillers municipaux.

DÉSIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES La commune a moins de 1000 habitants les délégués communautaires sont désignés dans l’ordre du tableau. La commune compte deux délégués à la Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord c’est donc le Maire et le 1er adjoint qui sont délégués communautaires

FIXATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

La commune de Payzac se situant dans la strate démographique de 500 à 999 habitants, l’enveloppe financière mensuelle est de 3232,11 €

Le montant des indemnités est fixé comme suit :

Maire : 1163,55 €, 29,92 % de l’indice terminal de la fonction publiquesoit 36 % de l’enveloppe financière mensuelle,

1er Adjoint : 711,06€, 18,28 % de l’indice terminal de la fonction publiquesoit 22 % de l’enveloppe financière mensuelle

2e Adjoint : 452,49 €, 11,63 % de l’indice terminal de la fonction publique soit 14 % de l’enveloppe financière mensuelle

3e Adjoint : 452 ,49 €, 11,63 % de l’indice terminal de la fonction publique soit 14 % de l’enveloppe financière mensuelle

4e Adjoint : : 452 ,49€ ,11,63 % de l’indice terminal de la fonction publique soit 14 % de l’enveloppe financière mensuelle

PRÉPARATION COMMISSIONS COMMUNALES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Un tableau récapitulant l’ensemble des commissions et syndicat intercommunaux est remis à chaque conseiller municipal pour qu’il puisse se positionner pour la prochaine réunion

La séance est levée à 19 H 45